Mentions Légales
Informations Générales
Cette page énonce les conditions générales applicables à l'utilisation du site www.siegedevelours.com. Toutes mentions ultérieures de siegedevelours.com et .fr vaudront pour son .COM (point COM) et.FR (point FR), les sites de Ludivine MILLET, Tapissier d’ameublement et décoratrice, à Peymeinade, réfection de fauteuil et de canapé, tissus d'ameublement, confection de tête de lit sur mesure, rideaux, confection de coussins d'intérieur et d'extérieur, patines naturelles respectueuses de l’environnement et non toxique entre autre. Si vous n’acceptez pas les Conditions Générales énoncées ci-après, n’utilisez pas le Site Web et le service. En utilisant le Site Web, vous acceptez d’être lié par les termes de ces Conditions Générales. Siegedevelours.com se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment lors d’une mise à jour de cette page. Nous vous conseillons de visiter cette page périodiquement afin de revoir les Conditions Générales car celles-ci vous sont opposables. Les termes « Vous » et « Utilisateur » tels qu’utilisés ci-après renvoient à tout individu et/ou toute entité accédant au Site Web pour quelque raison que ce soit.
Utilisation du contenu du site web
Siegedevelours.com vous autorise à visualiser le contenu du Site Web uniquement pour votre utilisation personnelle, non commerciale. Le contenu de ce Site Web et de tout autre site Internet sous le contrôle partiel ou non de Siegedevelours.com tel que le texte, les graphiques, images, logos, pictogrammes, logiciel et autre contenu du Site Web sont protégés par la propriété intellectuelle et industrielle et autres lois des législations américaines, canadiennes, européennes et autres. L'intégralité du Contenu du Site Web est la propriété de Siegedevelours.com ou de ses fournisseurs de contenu, ou clients. La compilation (c'est-à-dire, la collecte, l'arrangement, et l'assemblage) de tout contenu sur ce Site Web est la propriété exclusive de Siegedevelours.com et protégé par le droit d'auteur. L'utilisation non autorisée peut entraîner la violation de tout droit de propriété intellectuelle ou industrielle ou autre lois. Vous devez maintenir les notices de tous droits d'auteurs, de marques, marques de services, et autres droits de propriété mentionnés dans le Contenu du Site Web original sur toute copie que vous faites du Contenu du Site Web. Vous ne pouvez vendre ou modifier le Contenu du Site Web ou reproduire, afficher, représenter publiquement, distribuer ou autrement utiliser le Contenu du Site Web de quelque manière que ce soit pour toutes fins publiques ou commerciales. L'utilisation du Contenu du Site Web sur tout autre site web ou sur un ordinateur en réseau pour quelque objet que ce soit est prohibée. Vous ne devez ni copier ni adapter le code HTML que Siegedevelours.com crée pour produire tout Contenu du Site Web. Ceci est aussi protégé par le droit d'auteur.
Utilisation acceptable du site
Règles Générales : Les utilisateurs ne doivent pas faire usage du Site Web afin d’afficher, transmettre, distribuer, stocker, ou détruire le contenu incluant, sans limitation, le Contenu du Site Web, (a) en violation de toute loi ou règlementation applicable, (b) d’une façon qui contrevienne au droit d’auteur, au droit des marques, au secret industriel, ou à tout autre droit de propriété intellectuelle ou autres ou qui porte atteinte à la vie privée, ou à tout droit personnels de tiers ou non ou (c) qui soit, ou qui puisse être dans notre opinion, diffamatoire, offensant, vulgaire, obscène, ou qui constitue un harcèlement, menaçant, abusif ou haineux, raciste, sexiste, discriminatoire, d’un caractère menaçant ou cause de gênes, nuisances, embarras, ou d’angoisses à toute personne. Il est interdit aux utilisateurs de violer ou tenter de violer la sécurité du site www.siegedevelours.com, sans limitation, (a) tout accès à des données qui ne sont pas destinées à ces utilisateurs ou l’accès à un serveur ou à compte auquel l’utilisateur n’est pas autorisé à accéder, (b) toute tentative de sondage, scannage, ou de test de la vulnérabilité d’un système ou réseau ou l’atteinte aux mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation valable, (c) toute tentative d’interférence du service à tout utilisateur, hôte, ou réseau, notamment, mais pas exclusivement, par des moyens de soumission de virus, surcharge, « flooding», « spamming », « mailbombing » ou « crashing » ou (d) l’usurpation de tout TCP/IP rubrique paquet de données, ou de toute partie de la rubrique d’information dans tout courriel ou article de forum. L’effraction de la sécurité du système ou du réseau peut engager la responsabilité civile ou pénale. siegedevelours.com enquêtera sur les événements qui peuvent constituer de telles violations et peut impliquer et coopérer avec les forces de l’ordre dans la poursuite des utilisateurs qui sont impliqués dans de telles violations.
Exclusion de responsabilité
Siegedevelours.com ne garantit pas que le site web fonctionne sans erreurs ou que le site web ou ses serveurs soient sans virus ou autre dispositif dommageable. Si votre utilisation du site Siegedevelours.com ou du contenu du site web entraine le besoin d’entretien ou le remplacement d’équipement ou de données, Siegedevelours.com n’est pas responsable pour ces frais. Le site Siegedevelours.com et son contenu sont fournis en l’état sans garantie de quelque sorte. Siegedevelours.com, dans la limite de ce que la loi permet, décline toute garantie, explicite ou implicite, notamment la garantie quant à la qualité relative aux services ou à tout site de Siegedevelours.com ou fonctionnalité, performance ou résultat. Siegedevelours.com ne garantit pas l’exactitude, la fiabilité, l’intégralité, ou l’actualité des documents, site web, contenu du site web, services, texte, graphiques et liens.
Liens vers d’autres sites
Le Site Web contient des liens vers les sites internet de tiers. Ces liens sont fournis seulement par souci de commodité et Siegedevelours.com ne cautionne pas le contenu de ces sites internet de tiers. Siegedevelours.com n’est pas responsable du contenu des sites tiers mis en liens et ne fait aucune déclaration concernant le contenu ou l’exactitude des éléments sur ces sites tiers. Si vous décidez d’accéder aux sites tiers mis en liens, vous le faites à vos risques et périls. Pas de revente ni d’usage commercial non autorisé. Au titre des présentes Conditions Générales, vous vous engagez à ne revendre ni à céder vos droits ou obligations résultant des présentes. Vous vous engagez également à ne pas faire un usage commercial non autorisé du site web de Siegedevelours.com
Crédits photos
Ludivine Millet et galerie WIX
Issues de catalogues fournisseurs et partenaires : Lalie Design, Lelievre, Nobilis, Pierre Frey, Froca, Zimmer + Rohde, Manuel Canovas, James Churchill, Rubelli, Houlès, Colefax and Fowler, Casal, Nobilis, Designers Guild, Casamance, Les Olivades, Boussac, Fadini Borghi, Jean Paul Gaultier, Deschemaker, Boussac, Chanée Dubrocq, Jab, Tassinari & Chatel, Soleil Bleu, Clarke & Clarke Houlès, PIF, les toiles du soleil, Prestigious, Perrenials
Propriété, Droit d'auteur
Le présent site internet ainsi que son contenu appartiennent à Ludivine MILLET
Exerçant en tant qu'autoentrepreneur sous le numéro :
APE : 3109B - Siren : 403.449.622.00048
Enregistré au Registre des Métiers sous le Numéro M06011391617/D
Début d'activité le 01/07/2021
Activité : Tapisserie Décoration (réfection de sièges, canapé, fauteuil, tissu d’ameublement) Patines sur mobilier avec peinture naturelle à la caséine et pigments naturels, respectueux de l’environnement.
Domicilié au : 10 Allée Matisse, 06530 PEYMEINADE France
TEL : 0664140299
Courriel : siegedevelours.cie@gmail.com
Le site internet est protégé par le Droit d'Auteur de l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de Ludivine Millet
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de propriété intellectuelle
En date du 01/07/2021
Partenaires, Informations techniques
Conformément à l'art 6 de la loi du 21 juin 2004,
pour la confiance dans l'économie numérique.
Site internet réalisé via la plateforme WIX par Ludivine Millet
Hébergement du site : Gandi SAS63, 65 Boulevard Massena 75013 Paris France –
RCS Paris B. 423 093 459SIRET 423 093 459 00042APE 6311ZSAS au capital de 630 000 euros Numéro de TVA FR81423093459